Déposée le 29 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GURTNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GURTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GURTNER domicilié(e) 40 rue de la Libération - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 635 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque GURTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GURTNER, Société par actions simplifiée - 40 rue de la Libération - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 542103635
SELAS CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318503 - Publication au BOPI 2006-06-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2016 n°2624179 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-07-21
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); parties de machines ou de moteurs à savoir carburateurs, alimentateurs pour carburateurs, injecteurs, pompes à huile, pompes à essence, pompes à eau, pompes de graissage, boîtes à papillon, filtres à air, dispositifs d'allumage, dispositifs antipollution, économiseurs de carburants, démarreurs, détendeurs de pression, robinets.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz et pour conduites de gaz, récipients métalliques pour le gaz sous pression; détendeurs, inverseurs, régulateurs et limiteurs de pression pour récipients métalliques pour le gaz sous pression; robinets de canalisation
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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